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Un territoire en plein cœur de la France...

Projet de PLUi de la Communauté de Communes des 3 Provinces

Avis sur le projet

Avis des personnes publiques associées :

Demande de dérogation à l’urbanisation limitée

  • Arrêté préfectoral

Pièces écrites du PLUi

Procédure
Rapport de présentation
Projet d’ Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Règlement
  • Règlement
  • Règlement graphique
  • Règlement graphique ensemble
  • Règlement graphique Augy-sur-Aubois
  • Règlement graphique Chaumont
  • Règlement graphique Givardon
  • Règlement graphique Grossouvre
  • Règlement graphique Mornay-sur-Allier
  • Règlement graphique Neuilly-en-Dun
  • Règlement graphique Neuvy-le-Barrois
  • Règlement graphique Sagonne
  • Règlement graphique Saint-Aignan-des-Noyers
  • Règlement graphique Sancoins
  • Règlement graphique Véreaux
  • Emplacements réservés
  • Bâtiments susceptibles de changer de destination
  • Eléments de petit patrimoine
Annexes
  • Plan du réseau d’ eau potable
  • Plan des annexes sanitaires de la Commune de Sancoins
  • Schéma directeur d’ Assainissement de la commune d’ Augy-sur-Aubois
  • Liste des servitudes d’ Utilité Publique
  • Plan des servitudes d’ Utilité publique
Orientations d’ Aménagement et de Programmation
  • Orientations d’ Aménagement et de Programmation
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