La communauté de communes des 3 Provinces
Projet de PLUi de la Communauté de Communes des 3 Provinces
Avis sur le projet
Avis des personnes publiques associées :
- Avis PLUi de l'Etat
- Avis PLUi de la Région Centre Val de Loire
- Avis PLUi de la Chambre d' Agriculture du Cher
- Avis du SCoT du Pays Loire Val d' Aubois
- Avis du SCoT du Grand Nevers
- Avis de la commune de Grossouvre
- Avis de Réseau de Transport d' Electricité
- Avis du Centre Régional de la Propriété Forestière Centre Val de Loire
- Avis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers du Cher (CDPENAF)
- Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale (MRAE)
Demande de dérogation à l'urbanisation limitée
Pièces écrites du PLUi
Procédure
Rapport de présentation
Projet d' Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Règlement
- Règlement
- Règlement graphique
- Règlement graphique ensemble
- Règlement graphique Augy-sur-Aubois
- Règlement graphique Chaumont
- Règlement graphique Givardon
- Règlement graphique Grossouvre
- Règlement graphique Mornay-sur-Allier
- Règlement graphique Neuilly-en-Dun
- Règlement graphique Neuvy-le-Barrois
- Règlement graphique Sagonne
- Règlement graphique Saint-Aignan-des-Noyers
- Règlement graphique Sancoins
- Règlement graphique Véreaux
- Emplacements réservés
- Bâtiments susceptibles de changer de destination
- Eléments de petit patrimoine
Annexes
- Plan du réseau d' eau potable
- Plan des annexes sanitaires de la Commune de Sancoins
- Schéma directeur d' Assainissement de la commune d' Augy-sur-Aubois
- Liste des servitudes d' Utilité Publique
- Plan des servitudes d' Utilité publique